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Recherche | Guide de Bonnes Pratiques de la Montagne Basque
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1. La sécurité en forêt lors d'un chantier d'exploitation sylvicole
(Sylviculteur/Mes bonnes pratiques - Euskara)
... droits et devoirs de l’usager. La forêt : une activité économique (entretien, exploitation, production)  ...
2. La circulation des piétons
(Mes loisirs - découverte/Mes bonnes pratiques - Euskara)
... atteinte à leur droit de propriété, ne pas les déranger. Pour éviter certains dangers en pénétrant sur des propriétés destinées à l’élevage et dont les animaux peuvent toujours avoir une réaction imprévisible ; ...
3. La circulation des piétons
(Mes loisirs - sports/Randonnée - mes bonnes pratiques - Euskara)
... atteinte à leur droit de propriété, ne pas les déranger. Pour éviter certains dangers en pénétrant sur des propriétés destinées à l’élevage et dont les animaux peuvent toujours avoir une réaction imprévisible ; ...
4. Index des mots
(Pratique/Index)
... Développement Diagnostic Directive Docob Domaine Droit   E Eau Ecobuage Ecologique Economique Elevage Eleveur Elu Entretien Environnement Espèce Estive Etxola Evènement Exploitation   F Faune ...
5. Les attributions de la commission syndicale
(Rappels règlementaires/Les attributions de la commission syndicale)
SES COMPETENCES : « Toutes décisions concernant l’administration et la mise en valeur des biens et droits indivis ».   -         Baux Inférieurs à une durée de 18 ans (jurisprudence) -         ...
6. Les jeux de bergers "pilota soro"
(Les activités de la montagne basque/LE PATRIMOINE CULTUREL DE LA MONTAGNE BASQUE)
... du Pays de Soule. Les règles du Bota Luze Les aires de jeu souvent établies en dans les prairies ont été fréquentés  jusque dans les années 50 dans certains endroits. ATOUTS Aspect de la montagne ...
7. LA CHASSE A LA PALOMBE
(Les activités de la montagne basque/ACTIVITES DE LOISIRS EN MONTAGNE BASQUE)
... sont loués par enchères pour une période de trois ans, chaque poste étant ensuite loué au chasseur par adjudication durant le mois de mai. Les propriétaires de ces cols disposent des droits de chasse ...
8. Principaux gestionnaires
(La montagne basque/Définition des principaux gestionnaires)
... qui est la propriété indivise de plusieurs communes ou de l'ensemble des habitants de communes. - Elles assurent l'administration et la mise en valeur des biens et droits indivis par, par exemple, la ...
9. Statut foncier et droit de propriété
(La montagne basque/Statut foncier et droit de propriété)
... en copropriété collective des habitants. Leur droit sur les terres communes était rattaché à leur qualité de résident du Pays ou de la Vallée. La collectivité dans son ensemble en était propriétaire. On ...
10. LA PECHE
(Les activités de la montagne basque/ACTIVITES DE LOISIRS EN MONTAGNE BASQUE)
... sont regroupées dans des associations (AAPPMA) qui gèrent des droits de pêche cédés par des propriétaires riverains, par des collectivités locales ou par l'Etat.   Les cours d'eau du territoire de ...
11. étagement bioclimatique montagnard dans les Pyrénées
(Les activités de la montagne basque/LE PATRIMOINE NATUREL DE LA MONTAGNE BASQUE)
... y sont bien, plus présentes, composées de grandes surfaces de pelouses. Selon les endroits des rochers et éboulis commencent à faire leur apparition. La limite de cet étage se situe vers les 2500 mètres ...
12. Gestion et organisation collective des estives
(Les activités de la montagne basque/L'AGROPASTORALISME EN MONTAGNE BASQUE)
... (dates de montée et de descente des troupeaux) moyennant le paiement d’un droit d’accès à l'herbe appelé la bacade et payé par tête de bétail. L’utilisation des territoires pastoraux est organisée ...
13. La constitution des arrêtés
(Rappels règlementaires/La constitution des arrêtés)
... Syndic prend sa décision -          Les « considérants » : motifs de fait et de droit de la décision -          Le « dispositif » : exprime le contenu de la décision sous forme d’articles, les autorités ...
14. Les pouvoirs de police du Maire.
(Rappels règlementaires/Les pouvoirs de police du Maire)
... malfaisants ou féroces ».   Elle a pour objet aussi d’assurer « le maintien du bon ordre dans les endroits où il se fait de grands rassemblements d’hommes. », soit une certaine tranquillité. Elle consiste ...
... droits et devoirs de l’usager. La forêt : une activité économique (entretien, exploitation, production)  ...
16. La circulation des véhicules motorisés (Motos, Quads, 4*4)
(Mes loisirs - sports/Sports motorisés - mes bonnes pratiques)
...  * Cette fiche a juridiquement été contrôlée par Me Michel Lagarde, avocat et universitaire, droitforestier.com  ...
17. La circulation des VTT et cavaliers
(Mes loisirs - sports/Randonnée - mes bonnes pratiques)
... ne pas porter atteinte à leur droit de propriété, ne pas les déranger. Pour éviter certains dangers en pénétrant sur des propriétés destinées à l’élevage et dont les animaux peuvent toujours avoir une ...
18. La circulation des piétons
(Mes loisirs - découverte/Mes bonnes pratiques)
... atteinte à leur droit de propriété, ne pas les déranger. Pour éviter certains dangers en pénétrant sur des propriétés destinées à l’élevage et dont les animaux peuvent toujours avoir une réaction imprévisible ; ...
19. La circulation des piétons
(Mes loisirs - sports/Randonnée - mes bonnes pratiques)
... atteinte à leur droit de propriété, ne pas les déranger. Pour éviter certains dangers en pénétrant sur des propriétés destinées à l’élevage et dont les animaux peuvent toujours avoir une réaction imprévisible ; ...
... boisé entraîne des conséquences en terme de droits et devoirs des usagers.     CARACTERISTIQUES Le respect de la propriété :  Toute forêt privée implique un consentement de son propriétaire ...
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